Jean-François Dancourt

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-François DANCOURT
Objet:
chef de l'unité foncier, pour prendre tout acte
mentionné aux articles 2 à 5
DEVT0921460S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200910/10/2009
De: Jean-François DANCOURT
Objet:
responsable du pôle foncier, pour signer tous les actes ou documents
mentionnés aux articles 4 à 7
DEVT0915471S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
chef de l'unité foncier, pour prendre tout acte
mentionné aux articles 2 à 5
DEVT0822253S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
responsable du pôle foncier, pour signer tous les actes ou documents
mentionnés aux articles 4 à 7
DEVT0822114S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
responsable du pôle foncier, pour signer tous les actes ou documents
mentionnés au présent article
DEVT0762510S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200725/08/2007
De: Dancourt (Jean-François)
responsable du pôle foncier et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou documents
mentionnés au présent article
DEVT0762510S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200725/08/2007
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
responsable du pôle foncier, pour signer tous les actes ou documents
mentionnés au présent article
EQUT0790823S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Dancourt (Jean-François)
responsable du pôle foncier et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou documents
mentionnés au présent article
EQUT0790823S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Dancourt (Jean-François)
chef du département foncier de la direction des opérations d'investissement de la ligne nouvelle LGV Est européenne
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve
au titre des opérations foncières nécessaires à la réalisation de la ligne nouvelle LGV Est européenne
EQUT0790816S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
au titre des procédures liées aux opérations visées à l'article 1er
EQUT0790816S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Dancourt (Jean-François)
chef du département foncier de la direction des opérations d'investissement de la ligne nouvelle LGV Est européenne
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve
au titre des opérations foncières nécessaires à la réalisation de la ligne nouvelle LGV Est européenne
EQUT0510384S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
au titre des procédures liées aux opérations visées à l'article 1er
EQUT0510384S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Dancourt (Jean-François)
chef du département foncier de la direction des opérations d'investissement de la ligne nouvelle LGV Est européenne
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve
au titre des opérations foncières nécessaires à la réalisation de la ligne nouvelle LGV Est européenne
EQUT0510089S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200525/04/2005
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
au titre des procédures liées aux opérations visées à l'article 1er
EQUT0510089S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200525/04/2005
De: Dancourt (Jean-François)
chef du département foncier de la direction des opérations d'investissement de la ligne nouvelle LGV Est européenne
Objet:
à l'exception des affaires que le président se réserve
au titre des opérations foncières nécessaires à la réalisation de la ligne nouvelle LGV Est européenne
EQUT0410053S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200410/03/2004
De: Dancourt (Jean-François)
Objet:
au titre des procédures liées aux opérations visées à l'article 1er
EQUT0410053S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200410/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.